Les Premières Démarches

au moment du décès

06 07 81 08 16

 

 

Les premières formalités au moment du décès

 

    • Le constat de décès
Lorsqu'un décès se produit à domicile, il convient de faire appel au médecin traitant, ou en cas d’absence aux services médicaux de permanence.
Ces derniers constatent le décès et délivrent un certificat de décès.
Si le décès intervient sur la voie publique ou dans des conditions nécessitant l’intervention des services de Police ou de Gendarmerie, le certificat de décès, lorsqu’il est établi, est remis généralement aux pompes funèbres chargées d’emmener le corps à la chambre funéraire.
Dans le cas où le décès survient dans un établissement de soins, le certificat de décès est transmis au service des entrées de l’établissement.
    • Le certificat de décès 

Il doit être rempli par le médecin qui a constaté le décès. Il énonce les causes du décès en précisant s’il pose ou pas un problème médicolégal, ou s’il est dû ou pas à une infection transmissible.

Il autorise diverses opérations funéraires (don de corps, prélèvements en vue de rechercher la cause du décès...) et indique si le défunt est porteur d’une prothèse fonctionnant au moyen d’une pile (stimulateur cardiaque ou pacemaker, défibrillateur, pompe physiologique...). 

Si tel est le cas, ce type de prothèse doit être retiré avant la mise en bière. Cette opération peut être effectuée par le médecin ou un thanatopracteur. 

    • La déclaration de décès 

La déclaration de décès doit être faite dans les 24 heures (jours ouvrables) à la mairie du lieu de décès avec le certificat de décès et si possible avec une pièce d’identité et le livret de famille du défunt.

Pour les étrangers, la carte de séjour doit être obligatoirement remise à la mairie.

La famille ou les pompes funèbres peuvent se charger de déclarer le décès. Dans tous les cas, les Pompes Funèbres Ponza de Barcelonnette - Embrun ou Briançon se chargent des formalités relatives à la déclaration de décès. 

 

    • Acte de décès

Il est établi par la mairie du lieu de décès et, après transcription, par la mairie du domicile du défunt. 

Certificat ou attestation d’hérédité Il est délivré par la mairie du domicile du défunt ou de ses héritiers sur présentation du livret de famille mis à jour, ou par le notaire. 

    • L’organisation des obsèques

Les familles doivent faire appel aux pompes funèbres pour l’organisation des obsèques du défunt.

Les Pompes Funèbres PONZA peuvent se charger de l’organisation d’obsèques sur le département du 04 et du 05, ainsi que tout le territoire français.

- Situées à Barcelonnette 42 rue manuel 04400, à Embrun 1 route des Puys 05200 et à Briançon 17 Av Maurice Petsch 05100.

- Les Pompes Funèbres PONZA sont joignables 7 jours sur 7 et 24/24 au : tél. 06 07 81 08 16.

 

Quelle que soit l’heure de l’appel, un personnel disponible et compétent aide les familles à accomplir les premières démarches.

Assistés d’un conseiller funéraire, les proches organisent les obsèques selon les vœux du défunt.

Tous les détails sont réglés : déroulement des obsèques, choix des fournitures, rédaction de l’avis de décès…

 

Cet entretien permet l’expression de toutes les sensibilités et apporte les réponses aux nombreuses questions obsèques qui peuvent se poser lors de ces instants délicats. 

Dans tous les cas un devis gratuit doit être soumis à l’agrément de la famille. 

Si le défunt a contracté un Contrat Obsèques, le conseiller funéraire suit les instructions établies dans le contrat.

Quelles que soient les modalités, le conseiller funéraire accompagne les proches du défunt jusqu’à la fin des obsèques.

La relation entre le conseiller des pompes funéraire PONZA et la famille est une véridique relation de confiance, un réel dialogue personnalisé.

 

 

 

Le déroulement des opérations Funéraires 

 

 

Les décès se produisent rarement à domicile. 80% d’entre eux sont enregistrés dans des établissements de soins (hôpital, clinique, maison de retraite, …) En fonction du lieu de décès, les conditions de dignité, de recueillement et d’hygiène nécessaires ne sont pas toujours réunies pour accueillir le défunt et sa famille.

Les chambres funéraires de Barcelonnette et celle d’Embrun, disposent d’un équipement adapté, et répondent à cette attente.

 

De plus en plus, les familles font le choix de transporter le défunt avant la mise en bière dans une chambre funéraire.

 

    • Le transport avant mise en bière

Les familles peuvent demander le transport de leur défunt soit à domicile soit à une chambre funéraire. Ce transport doit être effectué par un opérateur funéraire habilité et dans un véhicule spécialement aménagé et agréé.

Il doit être terminé dans les 48 heures qui suivent le décès.

 

Les Pompes Funèbres PONZA sont habilitées pour effectuer les transports avant mise en bière.

 

    • La mise en bière

Cette opération obligatoire consiste à mettre le corps du défunt dans le cercueil choisi par la famille (sans procéder à la fermeture immédiate)

Lorsque le corps se trouve à la chambre funéraire PONZA, la mise en bière du défunt est effectuée dans un salon de recueillement.

Si la mise en bière a lieu à domicile, il est recommandé, pour des raisons d’hygiène, de pratiquer des soins de conservation.

La mise en bière peut également être réalisée dans les d'autres chambres mortuaires des établissements funéraires.

 

    • La cérémonie des obsèques

La célébration des obsèques, religieuses ou civiles, peut avoir lieu dans l’édifice cultuel dont dépendait le défunt (église…), dans la salle de la chambre funéraire, au cimetière où le défunt est inhumé.

L'établissement PONZA Funéraire se charge de l’organisation de la cérémonie en prenant contact avec les différents intervenants.

 

L’inhumation

En France, c’est le mode de sépulture le plus courant. Elle peut se dérouler dans le cimetière de la commune de décès, dans le cimetière de la commune de domicile concession familiale. 
La crémation

Cette pratique tend de plus en plus à se développer en France. Le taux de crémation enregistré démontre l’intérêt du public envers cette pratique funéraire. Lorsqu’une personne a fait le choix de la crémation, il suffit qu’à son décès les membres de sa famille en fassent part aux pompes funèbres qui constituent le dossier. Dans notre région, les crémations se font au Crématorium situe sur gap ou Manosque.

 

    • Les transports après mise en bière

Ces transports sont effectués par un opérateur funéraire habilité dans un véhicule avec frigo spécialement aménagé et agréé.

Les Pompes Funèbres PONZA sont habilites à  organiser tous les transports en France ou à l’étranger, routier ou aérien.

Le don de corps Le corps des personnes ayant fait ce choix est transporté à la faculté de médecine la plus proche, dans les 48 heures qui suivent le décès.

    • Prélèvements sur comptes courants ou épargne du défunt

Il est possible de prélever les frais funéraires sur le compte courant ou épargne du défunt sur accord écrit des héritiers. (Sommes maximum possible légal : 5 000 euros).

Il suffit pour cela d’en faire la demande aux pompes funèbres qui envoient leur facture directement à I ’organisme concerné.

Les Pompes Funèbres PONZA se chargent de toutes démarches auprès des organismes financiers et les tiers payant

Si le défunt avait souscrit un contrat comprenant une garantie de prise en charge partielle ou totale des frais d’obsèques, les pompes funèbres PONZA peuvent se faire régler directement le montant de cette garantie auprès de ces organismes.

 

Situé sur Barcelonnette et sur Embrun

Les pompes Funèbres mets a dispositions deux chambres funèbres, 6 salons de recueillements trois espaces d’attente pour répondre aux besoins des familles en deuils, une partie technique qui dispose de 13 cases réfrigères, 2 salles de toilettes mortuaire.

 

 

Contrat d'obsèques

  • un contrat Funéraire… une véritable relation de confiance

Un contrat funéraire permet de régler, dès aujourd’hui, les moindres détails d’organisation et de financement de ses obsèques et épargne à vos proches la charge de celles-ci.

Ce service permet à l’intéressé de s’assurer également que les fonds versés leur seront exclusivement affectés.

Un Contrat funéraire a une valeur testamentaire.

Chaque détail d’organisation est prévu et personne ne pourra s’opposer à vos choix le moment venu.

 

Une fois signé, seul le contractant a la possibilité de le modifier et ce dès lors qu’il en émet le désir, par exemple faire modifier les dispositions prévues (la nature de vos obsèques, votre mode de sépulture - inhumation ou crémation - vos prestations et fournitures, vos volontés particulières).

 

Il garanti par un contrat d’assurance spécifique est accessible à tous quels que soient l’âge et les conditions de santé du souscripteur. Il n’y a aucun questionnaire de santé à remplir. De plus, vos proches bénéficient d’une assistance personnalisée.

 

Les Pompes Funèbres PONZA  interviennent immédiatement pour effectuer le rapatriement de France où de l’étranger, du défunt vers notre Chambre Funéraire.

Plusieurs formules de financement sont adaptées à votre situation de même qu’existent de nombreux modes de paiement.

Vous pouvez donc choisir un règlement en une seule fois, ou périodique, par exemple mensuel.

Vous choisissez la formule de règlement la mieux adaptée à votre âge et à votre budget.

Pour recevoir gratuitement et sans engagement de votre part une information détaillée, contactez-les POMPES FUNÈBRES PONZA AU 06 07 81 08 16

 

À l’issue d’un décès, bon nombre de démarches doivent être effectuées en temps limité.

Elles dépendent soit d’un cadre essentiellement administratif, soit dans la perspective de percevoir des prestations d’organismes.

En fonction de leur nature, elles doivent s’accomplir dans des délais plus ou moins courts.

 

 

Les démarches urgentes

 

En principe, elles s’accomplissent dans la semaine qui suit le décès et consistent à prévenir en leur adressant un acte de décès :

- L’employeur du défunt ou Pôle Emploi ou les organismes de retraite.

L’employeur du défunt, si celui-ci était en activité ou Pôle Emploi, s’il était au chômage ou les organismes de retraite, s’il était retraité. Dans ce cas et s’il y a lieu, il est conseillé d’engager le plus rapidement possible les formalités de réversion au conjoint survivant.

- Les organismes bancaires

Il faut savoir qu’à la date du décès, tous les comptes du défunt sont bloqués, sauf le compte-joint. Toutefois, les frais d’obsèques peuvent être prélevés par les Pompes Funèbres sur un compte bloqué, à concurrence maximum de 5 000euros.

 

1 - Les démarches dans le mois

Dans le mois qui suit le décès, il faut contacter :

- Les débiteurs et créanciers du défunt Il s’agit en particulier d’arrêter ou transférer les abonnements de toute nature (eau, électricité, téléphone…) et contrats divers (assurances, assurance-vie, garantie obsèques, contrat de prévoyance, etc).

- Le propriétaire du logement Si le défunt était locataire, il convient de prévenir le propriétaire ou son mandataire. Le conjoint survivant ou les proches conservent le droit au bail dans les conditions prévues par les lois du 1er septembre 1948 ou du 6 juillet 1989. Si le défunt était propriétaire, il y a lieu de saisir le notaire au titre des droits de succession, au plus tard dans les 6 mois qui suivent le décès.

- La préfecture ou sous-préfecture Si la carte grise d’un véhicule immatriculé porte le nom du défunt, il y aura lieu de faire le changement de nom. C’est également durant cette période que se constituent les dossiers pour le versement ou le reversement de prestations d’organismes sociaux ou autres.

   

2 - La pension de réversion de l’assurance vieillesse

Sécurité Sociale La demande de réversion doit être formulée à la caisse d’assurance vieillesse dont dépend le défunt.

Elle est attribuée au conjoint du défunt, marié ou séparé, ou divorcé mais non-remarié, s’il est âgé de plus de 55 ans à la date de la demande de réversion et s’il remplit les conditions suivantes :   

  plus de deux ans de mariage sauf si un enfant est né du mariage avant ce délai.   

  des ressources personnelles annuelles inférieures à 2 080 fois le montant horaire du SMIC.

Cette pension est reversée pendant toute la vie du bénéficiaire et ne peut être remise en cause ni par un remariage, ni par une augmentation ultérieure des ressources.

Par ailleurs, si la demande est rejetée pour ressources supérieures au plafond, elle peut être représentée si celles-ci sont en baisse.

NB : Si le défunt était marié plusieurs fois, la pension est partagée entre les bénéficiaires au prorata temporise de la durée de leur mariage respectif. Les personnes ayant vécu maritalement avec le défunt ne peuvent prétendre à cette prestation.

 

3 - Le capital décès Sécurité Sociale

Si le défunt était en activité, le droit au capital décès de la Sécurité Sociale est à faire valoir dans le mois qui suit le décès et au plus tard dans les deux ans. Il est versé en priorité aux personnes qui étaient à la charge du défunt de façon effective et permanente au moment du décès. A défaut, l’ordre de préférence s’établit comme suit : 

  le conjoint,   

  les descendants,   

  les ascendants.

Il est à noter que le versement du capital décès n’est pas soumis à un plafond de ressources, qu’il n’est pas soumis à l’impôt sur le revenu, et qu’il n’entre pas dans la succession.

 

4 - Les caisses de retraites complémentaires

Les modalités de versement varient en fonction du sexe et de la situation familiale. Il est conseillé de déposer son dossier dans le mois qui suit le décès. Les versements sont subordonnés aux conditions suivantes :   

  réversion à la veuve à partir de 50 ans   

  réversion au veuf à partir de 65 ans    

  aucune condition d’âge si le conjoint survivant a au moins deux enfants à charge ou s’il est n’invalide.

Seul le conjoint survivant, non remarié ou l’ex-conjoint séparé ou divorcé mais non remarié a droit à une pension de réversion.

En règle générale, elle s’élève à 60 % de la retraite complémentaire du défunt. Pour les régimes spéciaux tels que SNCF, EDF , Fonction Publique… s’informer auprès du service compétent de ses organismes.

 

5 - L’Assurance Maladie

A compter de la date du décès, l’ayant droit d’un défunt en activité conserve cette couverture pendant 1 an ou jusqu’à ce que son dernier enfant atteigne l’âge de 3 ans. Après ce délai, il lui faudra souscrire une assurance à titre personnel, sauf s’il a eu 3 enfants. Dans ce cas, elle sera acquise de droit.

 

6 - Les Allocations Familiales

Elles continuent à être versées après le décès du chef de famille, s’il y a lieu, mais il faut informer la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du changement de la situation familiale.

 

7 - Les Mutuelles

Si elles ont été souscrites au nom du conjoint décédé, il faut demander le transfert des droits au conjoint survivant et, si les prestations le prévoient, la participation aux frais obsèques.

 

8 - Le capital décès autre que celui de la Sécurité Sociale

Prévenir l’employeur du défunt, ainsi que les assurances ou autres organismes susceptibles de verser un capital. Ils engageront, ou feront connaître la procédure à respecter pour débloquer les fonds dans les meilleurs délais.

 

9 - Les prestations à caractère temporaire

 

L’Emploi - Formation 

Si le conjoint survivant est dans l’obligation de travailler, il peut bénéficier d’une priorité d’accès aux cycles et aux stages de formation professionnelle. Si le stage est agréé par l’Etat, une rémunération mensuelle lui sera versée. En outre, il faut savoir que tous les concours de la fonction publique lui sont accessibles sans limite d’âge.

 

L’Allocation Veuvage 

Cette allocation a pour objet d’aider le conjoint survivant à surmonter les difficultés résultant d’un veuvage. Elle est attribuée pour une période maximum de 3 ans. 4 conditions doivent être remplies pour bénéficier de cette aide :     

    être âgé de moins de 55 ans     

    ne pas être remarié, ni vivre maritalement     

    assumer la charge d’un enfant au moment du veuvage ou l’avoir élevé pendant 9 ans avant son 16ème anniversaire.     

    ne pas avoir disposé de ressources au cours des 3 mois civils précédant la demande, supérieures à un plafond fixé par l’assurance vieillesse Sécurité Sociale. 

La demande doit être adressée à la Caisse Régionale d’Assurance Maladie (CRAM) dans un délai de 3 ans à compter du 1er jour du mois du décès de l’assuré. Le conjoint divorcé ou le concubin n’ont pas droit au versement de cette allocation. Par ailleurs, le bénéficiaire de cette allocation est couvert, ipso facto, gratuitement et personnellement par l’assurance maladie-maternité

 

L’Allocation Parent Isolé (API) 

A l’instar de l’allocation veuvage, c’est un complément de ressources qui garantit à une femme enceinte isolée ou à un parent seul, un revenu minimum pendant 1 an.

 

L’Allocation de Soutien Familial 

Elle est octroyée sans condition de ressources au responsable légal qui assume la charge effective et permanente de l’enfant orphelin de père ou de mère ou des deux. Les dossiers d’allocation API et de Soutien Familial sont à déposer au plus tôt auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du domicile familial. D’autres prestations peuvent être versées au conjoint survivant sous réserve de conditions et en fonction de sa situation, par exemple :    

  L’Allocation d’Insertion        

Réservée aux personnes seules depuis moins de 5 ans, elle est versée par les Pôle Emploi pendant 1 an.   

  La Pension de veuve invalide Si le défunt, titulaire d’une pension d’invalidité est décédé avant 60 ans ou s’il disposait d’une pension vieillesse et qu’il soit décédé après 60 ans, le conjoint survivant peut bénéficier de cette aide. Il faut souligner l’intérêt d’intervenir rapidement auprès des organismes sociaux. Une remise de dossier trop tardive peut s’avérer pénalisante.

Les démarches dans les six mois

 

A SAVOIR  

              

- Le Centre des impôts du domicile du défunt Il doit être avisé du décès, afin que toutes les dispositions soient prises aux fins de régularisation de l’impôt sur le revenu, la taxe foncière et la taxe d’habitation. Il y a lieu de faire parvenir aux services fiscaux la déclaration sur le revenu de la personne décédée. Cette formalité peut être accomplie par le notaire.  

 

- Le notaire Chaque dossier lié à l’ouverture des droits de succession étant un cas particulier, plus ou moins complexe, il est difficile d’aborder ce sujet de façon générale. Aussi, il est recommandé de consulter un notaire. À savoir : le montant des frais d’obsèques déductibles de l’actif successoral a été porté à 1 500 euros (art. 14 de la loi de finances pour 2003) et ce, sans avoir à fournir de justificatifs de ces dépenses. 

 

 

En conclusion, pour des informations, avis et, a fortiori, la constitution de dossiers, il ne faut pas hésiter à faire appel à une assistante sociale ou à un notaire, leurs compétences sont d’une très grande utilité.



PONZA funéraire Barcelonnette

42, Rue Manuel

04400 Barcelonnette

Tel: 04 92 81 01 80

PONZA funéraire Briançon :

17, Av Maurice Petsche

05100 Briançon

Tel: 04 92 45 86 80

PONZA funéraire Embrun :

1, route des Puis

05200 Embrun

Tel: 04 92 43 27 57

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